Circulaire relative à l'organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE.
Circulaire 1033 du 1er juillet 2021 (abrogeant la circulaire 1566 du 9 juillet 2019) portant sur les attributions, la composition et le fonctionnement des différentes instances ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.
Elle est applicable pour les établissements relevant de l’AEFE. Les établissements partenaires sont invités à se référer à ce texte pour la mise en place et le fonctionnement de leurs instances propres.
Sommaire
Conseil d’établissement
Conseil d’école
Conseil du second degré
Conseil de groupement de gestion
Conseil de la vie collégienne (CVC) et le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
Conseil de discipline
Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels
Cellule de formation continue
Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier
Autres instances :
Conseil pédagogique
Conseil des maîtres
Conseil des maîtres de cycle
Conseil école/collège
Commission éducative
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Circulaire 1033 du 1er juillet 2021 : organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE (pdf - 1.27 Mo)
